A LES CHAMPS PLATS N LA MOUILLE AUX GAY A DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE N Ns Localisation ou SUR LES PEUPLIERS Distance en ml LA MOTTE - NORD SUR LES MOUILLES Ab Plan Local d'Urbanisme 1 Elargissement du Chemin des Pellets Les Nantets 742 ml Commune 55 LES...
More
A LES CHAMPS PLATS N LA MOUILLE AUX GAY A DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE N Ns Localisation ou SUR LES PEUPLIERS Distance en ml LA MOTTE - NORD SUR LES MOUILLES Ab Plan Local d'Urbanisme 1 Elargissement du Chemin des Pellets Les Nantets 742 ml Commune 55 LES FATTES-SUD A 2 Prolongement du Chemin des Pellets et aire de retournement Les Pellets 94 ml Commune 54 Ab CHAMP TARDY N 3 298 ml Commune (article L 123.19 nouveau du Code de l'Urbanisme / Loi "S.R.U." du 13/12/2000) du Code de l'Urbanisme N Udi LE MUS SUR LE CHEVAL 4 La Motte-Sud Commune LES MURAILLES N Ab A 5 Commune 4 A N 6 Les Chappes Commune A A LA GRANGE 7 Elargissement du Chemin des Grives Les Chappes 366 ml Commune 8 Les Chappes 172 ml Commune LA MOTTE-SUD LE GRAND CHAMP A A 9 9 Les Communets 904 ml Commune LA BORNE 10 Chez Bossa-Ouest Commune CORTET Ab 28 Elargissement Route de Chez Bruchon - Route de la Luaz Les Quarts 628 ml Commune 29 Elargissement Route de la Luaz - Chemin de Chez Bruchon Chez Bruchon 610 ml Commune Ab P
Less