DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE A SERCOINDET-DESSOUS SUR LES TOURS LES THOVEX LA FRASSE Plan Local d'Urbanisme LES COUDRES LA TORNAZ 5 A (article L 123.19 nouveau du Code de l'Urbanisme / Loi "S.R.U." du 13/12/2000) A Nb A L'ESSERT Ab 34 A LA CHAITE A...
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DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE A SERCOINDET-DESSOUS SUR LES TOURS LES THOVEX LA FRASSE Plan Local d'Urbanisme LES COUDRES LA TORNAZ 5 A (article L 123.19 nouveau du Code de l'Urbanisme / Loi "S.R.U." du 13/12/2000) A Nb A L'ESSERT Ab 34 A LA CHAITE A L'ARSAIR Nb LA VIGNETTE LE MARTINET Nb A A USILLON 99 100 Udi Nb LE MARTINET A LA CAVE LA PLACE LA VILLAZ BARNAFRAIX 35 Ab 87 A Nb LU PLAN DE ZONAGE LA MOTTE du Code de l'Urbanisme LES VIONS N Ab LA COTE Secteur Usillon Ab 36 Ab LES COMBES D'USILLON 101 LES CRETS Ab 33 Ab N CHEZ LE BESSON A A Ntc Ab 5 A CLOS ROUGE LE PARCHET LE CLUS N Ab R.123-11-b du Code de l'Urbanisme (risques forts du PPR) Ab 102 A LA SAUFFAZ A LE SEUJET LES CROSETETS LES CRIEUX LA LOUVATIERE-SUD PREVOUX LES PETITS-LIAUDES A LES PRANTIS A Ab 107 A LA LOUVATIERE - NORD NANT-SEC SUR LA LOUVATIERE 103 Ab A Udi A 108 Ab LES CROTTES Ab LES PARQUETS LA CROTTE CHEZ LES BLANCS 104 LES COMBES 109 A 71 Ux PLAN A LA TAILLEE CHEZ PAGUET Ab 87Nb LE VERGER Ab LE VERNET LE TILLET SUR
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