RAPPORT SUR LA SÉCURITÉ DU PRODUIT COSMÉTIQUE Selon le règlement 1223/2009 Du parlement européen et du conseil du 30 novembre 2009 Étude : Dénomination commerciale du produit Nom du produit Nom et adresse du fabricant Nom adresse du conditionneur Nom et...
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RAPPORT SUR LA SÉCURITÉ DU PRODUIT COSMÉTIQUE Selon le règlement 1223/2009 Du parlement européen et du conseil du 30 novembre 2009 Étude : Dénomination commerciale du produit Nom du produit Nom et adresse du fabricant Nom adresse du conditionneur Nom et adresse de la personne responsable Type de produit Huile pour la peau, produit non rincé Contenant et type de conditionnement Flacon verre transparent muni d’une pompe doseuse Précautions d’emploi aucune Allégations santé aucune Population cible Adultes (sauf femmes enceintes ou allaitantes) et enfants de plus de 6 ans. Circuit de distribution Non précisé Le produit « nom du produit » répond à la définition du produit cosmétique selon le règlement (CE) N°1223/2009 et a été notifié dans le CPNP sous la référence ………... Rapport établi par : personne qui a rédigé la partie A Date de l’évaluation partie A :
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