MAIRIE DE COIN SUR SELLE N° INSEE : 57147 LISTE DES DELIBERATIONS Séance du 22/03/2023 à 18h30 N° d'ordre N° interne de l'acte Objet Décision 1 D09_2023 Désignation des membres de la commission chasse : Adoptée renouvellement des baux années 2024/2033 2...
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MAIRIE DE COIN SUR SELLE N° INSEE : 57147 LISTE DES DELIBERATIONS Séance du 22/03/2023 à 18h30 N° d'ordre N° interne de l'acte Objet Décision 1 D09_2023 Désignation des membres de la commission chasse : Adoptée renouvellement des baux années 2024/2033 2 D10_2023 Désignation du représentant de la commission de contrôle Adoptée des listes électorales 3 D11_2023 Devis élagage, taille, coupe de bois mort sur la commune Adoptée 4 D12_2023 Vote des taux des impôts directs locaux Adoptée 5 D13_2023 Demande de modification des statuts syndicat Adoptée intercommunal scolaire COIN-SUR-SEILLE/POURNOY-LA-CHETIVE 6 D14_2023 Journée des séniors Adoptée 7 D15_2023 DIVERS Adoptée
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