LISTE DES DÉLIBÉRATIONS CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2022 SALLE POLYVALENTE – RUE DE LA CLAIE - 56500 BIGNAN NUMERO OBJET SENS DU VOTE DC.2022.357 Désignation d'un(e) secrétaire de séance Adoptée à l’unanimité DC.2022.358 Approbation du...
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2022 SALLE POLYVALENTE – RUE DE LA CLAIE - 56500 BIGNAN NUMERO OBJET SENS DU VOTE DC.2022.357 Désignation d'un(e) secrétaire de séance Adoptée à l’unanimité DC.2022.358 Approbation du procès-verbal de la séance du 17 novembre 2022 Adoptée à l’unanimité DC.2022.359 Mise en place de la Convention Territoriale Globale (CTG) Adoptée à l’unanimité Projet de fonctionnement du Relais Petite Enfance (RPE) et du Lieu DC.2022.360 Adoptée à l’unanimité d’Accueil Enfants Parents (LAEP) Adoption d'un pacte fiscal et financier entre Centre Morbihan et ses DC.2022.361 Adoptée à la majorité communes membres Convention de partenariat avec le Conseil de développement du Pays de DC.2022.362 Adoptée à l’unanimité Pontivy Désignation des membres au sein du comité de pilotage sur le Plan DC.2022.363 Adoptée à l’unanimité Climat Air Energie Territorial (PCAET) Modification de la composition de la commission Services Techniques, DC.2022.364 Adoptée
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