2. RAPPORT DE PRESENTATION 2.8 Justification des choix retenus pour la modification simplifiée n°2 -Plan Local d’Urbanisme Intercommunal approuvé par délibération du Conseil de Territoire en date du 11/12/2024 -Mise à jour n°1 des annexes par arrêté du...
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2. RAPPORT DE PRESENTATION 2.8 Justification des choix retenus pour la modification simplifiée n°2 -Plan Local d’Urbanisme Intercommunal approuvé par délibération du Conseil de Territoire en date du 11/12/2024 -Mise à jour n°1 des annexes par arrêté du Président de l’EPT Vallée Sud-Grand Paris daté du 30/04/2025 -Modification simplifiée n°1 approuvée par délibération du Conseil Territorial en date du 10/12/2025 -Mise à jour n°2 des annexes par arrêté du Président de l’EPT Vallée Sud-Grand Paris daté du 06/02/2026 Modification simplifiée n°2 Version approuvée en Conseil de Territoire du 1er juillet 2026 1
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