Avis d’appel public à candidatures Installation et exploitation de distributeurs automatiques de boissons et denrées alimentaires aux gares routières du Charvet et des Villards à Arc 1800. 1 – COLLECTIVITÉ CONCÉDANTE Ville de Bourg Saint Maurice – Les Arcs...
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Avis d’appel public à candidatures Installation et exploitation de distributeurs automatiques de boissons et denrées alimentaires aux gares routières du Charvet et des Villards à Arc 1800. 1 – COLLECTIVITÉ CONCÉDANTE Ville de Bourg Saint Maurice – Les Arcs Service Manager économique Place Marcel Gaimard 73700 Bourg Saint Maurice – Les Arcs 2 – OBJET ET CARACTÉRISTIQUES DE L’AUTORISATION La Commune de Bourg Saint Maurice – Les Arcs informe les opérateurs économiques d’une Autorisation d’occupation Temporaire (A.O.T) du domaine public, en vue de l’installation et de l’exploitation de distributeurs automatiques de boissons et denrées alimentaires, au sein des gares routières : - Charvet, Arc 1800 - Villards, Arc 1800 Les distributeurs automatiques seront installés dans chacun des bâtiments des gares routières (c.f. photos et plan en annexe) : 3 – MODE DE PASSATION La procédure de sélection préalable à l’occupation du domaine public est réalisée conformément aux articles L 2122-1 et suivan
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