MERCREDI 22 JANVIER 2020 À 19 H 30 En Salle des Mariages de l’Hôtel de ville Date de transmission : I – DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE II - COMMUNICATIONS DU MAIRE III - APPROBATION DU COMPTE RENDU DU PRÉCÉDENT CONSEIL MUNICIPAL IV – DÉCISIONS DU MAIRE...
More
MERCREDI 22 JANVIER 2020 À 19 H 30 En Salle des Mariages de l’Hôtel de ville Date de transmission : I – DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE II - COMMUNICATIONS DU MAIRE III - APPROBATION DU COMPTE RENDU DU PRÉCÉDENT CONSEIL MUNICIPAL IV – DÉCISIONS DU MAIRE V - NOTICES - PROJETS DE DÉLIBÉRATIONS N°1. APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2020 5 N°2. VOTE DU PRODUIT FISCAL ATTENDU ET FIXATION DES TAUX DES 3 TAXES DIRECTES LOCALES 24 N°3. AUTORISATIONS DE PROGRAMME - CREDITS DE PAIEMENTS - (AP/CP) – 2020 25 N°4. NON APPLICATION DE LA MAJORATION DE 40% DES TARIFS DES ACTIVITÉS PÉRISCOLAIRES EN RAISON DES MOUVEMENTS SOCIAUX 28 N°5 APPROBATION DES CONVENTIONS D'OBJECTIFS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES POUR L'ANNÉE 2020 29 N°6. APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS PLURIANNUELLE AVEC LE CERCLE DES NAGEURS NOISÉENS 31 N°7. CESSION D'UNE EMPRISE DE TERRAIN NON CADASTRÉE SISE CHEMIN DES CARROUGES 33 N°8. ÉCHANGE DE PARCELLES AU SEIN DE L'EMPLACEMENT RÉSERVÉ C1 36 N°9. MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTI
Less
