Ville de CAVALAIRE SUR MER (83) 109 Avenue Gabriel Péri, CS 50150, 83240 CAVALAIRE SUR MER Tel : 04 94 00 48 00 – Email : courrier@cavalaire.fr REVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE CAVALAIRE SUR MER (83) 1a. RAPPORT DE PRESENTATION AVEC EVALUATION...
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Ville de CAVALAIRE SUR MER (83) 109 Avenue Gabriel Péri, CS 50150, 83240 CAVALAIRE SUR MER Tel : 04 94 00 48 00 – Email : courrier@cavalaire.fr REVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE CAVALAIRE SUR MER (83) 1a. RAPPORT DE PRESENTATION AVEC EVALUATION ENVIRONNEMENTALE Dates : PLU approuvé par DCM du 10/07/2013 et annulé partiellement (3 zones) le 16/06/2016 PLU approuvé le 16/12/2005 (dernière modification le 09/07/2010) en vigueur sur 3 zones Révision générale du PLU prescrite par DCM du 21/09/2017 Débat sur les orientations générales du PADD le 16/12/2020 PLU arrêté une première fois par DCM du 20/10/2022 PLU arrêté une seconde fois par DCM du 28/03/2024 PLU approuvé par DCM du ... DCM : Délibération du Conseil Municipal PLU : Plan Local d’Urbanisme DOSSIER ARRETE - 28/03/2024 POULAIN URBANISME CONSEIL 78 bd Marx Dormoy, 83300 DRAGUIGNAN Email : contact@poulain-urbanisme.com
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