RÉGLEMENT DU FORUM DES ASSOCIATIONS 2018 IO N ITÉ NOMBRE DE PLACES LIMITÉ inscriptions dans l’ordre d’arrivée jusqu’à épuisement des places T N E IMarrivée L E PLAC dre d’ ces S Article 1 : ASSURANCE ASSO_42 UASEL, en tant qu’organisateur du Forum des...
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RÉGLEMENT DU FORUM DES ASSOCIATIONS 2018 IO N ITÉ NOMBRE DE PLACES LIMITÉ inscriptions dans l’ordre d’arrivée jusqu’à épuisement des places T N E IMarrivée L E PLAC dre d’ ces S Article 1 : ASSURANCE ASSO_42 UASEL, en tant qu’organisateur du Forum des Associations 2018, est assuré comme il convient, au titre de ABTRT E D E ans l’or es pla td M sd en la responsabilité générale qu’il peut encourir en cas d’accident survenant au cours de cette manifestation, tant vis-à-vis NO iption uisem c r é p du public, qu’à l’égard des exposants. Il appartient, par contre, à chaque exposant, de s’assurer pour le risque ins qu’à RESPONSABILITE (tant pénale que civile) qu’il peut encourir en cas d’accident survenu de son fait au cours du forum. jus Les exposants sont responsables du matériel fourni par l’organisateur. Toute dégradation fera l’objet d’une remise en état aux frais exclusifs de l’association participante. ASSO_42 UASEL ne peut être tenu responsable de la détérioration et du vol du matérie
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