Fiche information - Visite guidée nocturne Désignation du vendeur : Haut-Rhône Tourisme, établissement public à caractère industriel et commercial, enregistré sous le numéro 824 658 629, dont le siège se situe 12 Place Gallatin , 74910 Seyssel /...
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Fiche information - Visite guidée nocturne Désignation du vendeur : Haut-Rhône Tourisme, établissement public à caractère industriel et commercial, enregistré sous le numéro 824 658 629, dont le siège se situe 12 Place Gallatin , 74910 Seyssel / 04.50.59.26.56 / contact@hautrhone-tourisme.fr / mmatriculation : IMO74170015 Garant financier : Groupama Assurance-crédit et caution, 8-10 rue d’Astorg, 75008 Paris. Assureur responsabilité civile professionnelle : Groupama Rhône Alpes Auvergne, 50 rue de St Syr, 69009 Lyon. Garanties couvertes : conséquences pécuniaires de la responsabilité encourue par application des règles de droit civil en raison des dommages corporels, matériels et immatériels causés aux tiers et dans le cadre de ses compétences visant à satisfaire l’intérêt public local sur son territoire ainsi que les conséquences pécuniaires de sa responsabilité civile professionnelle , établi conformément aux articles R.211-35 à R.211-40 du Code du tourisme. Détail de la prestation :
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