TEMPS PERISCOLAIRES ACCUEILS / TEMPS MERIDIEN REGLEMENT INTERIEUR Sommaire 1. Préambule 2. Objet du règlement intérieur 3. Renseignements et contacts 4. Présentation des temps périscolaires 5. Fonctionnement a) Modalités d’inscription b) Tarifs c) Pénalités...
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TEMPS PERISCOLAIRES ACCUEILS / TEMPS MERIDIEN REGLEMENT INTERIEUR Sommaire 1. Préambule 2. Objet du règlement intérieur 3. Renseignements et contacts 4. Présentation des temps périscolaires 5. Fonctionnement a) Modalités d’inscription b) Tarifs c) Pénalités de retard d) Décharge e) Changement de situation 6. Règles de vie a) Droits et obligations • Engagement des familles • Engagement des enfants • Engagement de la mairie • Les sanctions b) Santé de l’enfant • Maladie • Allergies et restrictions alimentaires • Projet d’accueil individualisé (PAI) • Médicaments • Enfants porteurs de handicap • Incident/Accident c) Responsabilité et assurance • Sécurité • Responsabilité • Vols et détériorations 7. Conditions d’inscription, de réservation et annulation a) Temps méridien b) Accueils du matin, soir et mercredi midi 8. Factures et règlement 9. Autorisations
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