Avis des élu-e-s du CSE de la filière médico-sociale de I'ANRAS sur la réponse de I'ANRAS à l'Appel à Projet D.A. R. (Dispositif d'Auto-Régulation) porté MEI}ICÜ S*CIAL par I'ANRAS IME Echappée Verte (81 ) Les élu-e-s CSEF MS réuni-e-s le jeudi26 mars 2026...
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Avis des élu-e-s du CSE de la filière médico-sociale de I'ANRAS sur la réponse de I'ANRAS à l'Appel à Projet D.A. R. (Dispositif d'Auto-Régulation) porté MEI}ICÜ S*CIAL par I'ANRAS IME Echappée Verte (81 ) Les élu-e-s CSEF MS réuni-e-s le jeudi26 mars 2026 en réunion plénière extraordinaire, ont été informé-e- s et consult&e-s sur la réponse de I'ANRAS à l'Appelà Projet D.A.R. (Dispositif d'Auto-Régulation) porté par I'ANRAS IME Echappée Verte (81). Les élu-e-s notent que la procédure d'information/consultation du CSE a été respectée tant dans son contenu que dans sa temporalité par I'employeur. Les élu-e-s reconnaissent la qualité du travailtechnique dans la construction de cette réponse à AAP. Cependant, les élu-e-s ont interrogé les temps de travail partiels prévus pour les professionnel-le-s dans ce projet et notamment les temps inférieurc à 0,20 ETP. La direction a répondu que ces temps seraient attribués à des professionnel-le-s à temps partiel déjà en poste à I'IME. Quid du temp
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