CUNSIGLIU DI U 18 DICEMBRE 2023 CONSEIL DU 18 DECEMBRE 2023 ORDINE DI U GHJORNU ORDRE DU JOUR - Procès-verbal du Conseil communautaire du 27 novembre 2023 - Information sur les délibérations et décisions prises par le Bureau et le Président sur délégation...
More
CUNSIGLIU DI U 18 DICEMBRE 2023 CONSEIL DU 18 DECEMBRE 2023 ORDINE DI U GHJORNU ORDRE DU JOUR - Procès-verbal du Conseil communautaire du 27 novembre 2023 - Information sur les délibérations et décisions prises par le Bureau et le Président sur délégation du Conseil communautaire Trasporti publici – Transports des voyageurs Avenant 2 modifiant les règles d’actualisation de la future DSP Transports Rapporteur : Louis POZZO DI BORGO Présentation du rapport annuel d’activité 2022 - Concession de service public pour l’organisation des transports urbains Rapporteur : Louis POZZO DI BORGO Rapport de principe pour le renouvellement de la CSP transport de voyageurs au 1er janvier 2025 Rapporteur : Louis POZZO DI BORGO Istituzione - Intercommunalité Définition de l’intérêt communautaire rattaché à la compétence « opérations d’aménagement » (friches Mattei) Rapporteur : Louis POZZO DI BORGO Sviluppu ecunomicu – Développement économique Dérogations au repos dominical accordées par la commune de F
Less
