Envoyé en préfecture le 07/10/2021 Reçu en préfecture le 07/10/2021 Olonne sur mer-Plan Local d’Urbanisme-OAP- Modification 4-11 approuvée le 30 septembre Affiché le 2021 ID : 085-200071165-20210930-DLB_2021_09_12-DE Département de la Vendée Commune...
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Envoyé en préfecture le 07/10/2021 Reçu en préfecture le 07/10/2021 Olonne sur mer-Plan Local d’Urbanisme-OAP- Modification 4-11 approuvée le 30 septembre Affiché le 2021 ID : 085-200071165-20210930-DLB_2021_09_12-DE Département de la Vendée Commune d’Olonne sur Mer Plan Local d’Urbanisme Modification 4-11 Dossier d’Approbation Orientations d’Aménagement et de Programmation PLU Prescrit Arrêté Approuvé Elaboration 19 janvier 2004 29 juin 2010 19 Avril 2011 Modification 4-1 27 février 2012 Révision simplifiée 4-2 7 mai 2012 Modification 4-3 25 février 2013 Modification simplifiée 4-4 15 juillet 2013 Modification n°4-5 26 janvier et 21 mai 2015 Modification n°4-6 27 juin 2016 Modification n°4-7 25 juillet 2016 / 06 février 2017 Modification n°4-8 15 mai 2017 / 02 juillet 2018 Révision allégée n°4-9 02 octobre 2017 26 février 2018 11 décembre 2018 Révision allégée n°4-10 02 octobre 2017 26 février 2018 11 décembre 2018 Mise en compatibilité Ilot Nord Délibération du 16 décembre 2019 / / V
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