Centre de Formation des Accompagnateurs en Montagne - Statuts STATUTS DU CFAM Modifiés en Assemblée Générales du 25/11/16 à Aix En Provence. TITRE I. DENOMINATION - SIEGE - OBJET Article Ier : Dénomination. Il est formé entre les adhérents aux présents...
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Centre de Formation des Accompagnateurs en Montagne - Statuts STATUTS DU CFAM Modifiés en Assemblée Générales du 25/11/16 à Aix En Provence. TITRE I. DENOMINATION - SIEGE - OBJET Article Ier : Dénomination. Il est formé entre les adhérents aux présents Statuts, l'Association "Centre de Formation des Accompa- gnateurs en Montagne" dite "C.F.A.M.". L'association répond aux dispositions de la réglementation fran- çaise, notamment de l’article 5 de la loi du 1er juillet 1901 et de l'article 1er de son décret d'application du 16 août 1901. Article 2 : Siège Social. Le siège social de l'Association "C.F.A.M." est établi 256 Rue de la République 73000 CHAMBERY. Il pourra être déplacé, transféré en tout autre lieu sur simple décision du Conseil d'Administration. Article 3 : déclaration. L’association est déclarée auprès de la Préfecture de la Savoie à Chambéry. Article 4 : Objet. L'association du Centre de Formation des Accompagnateurs en Montagne, CFAM, a notamment pour objet, de : ➢ Contribu
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