REPERTOIRE DES DELIBERATIONS SOUMISES AU VOTE SEANCE DU 02 JUIN 2026 N° Délibération Objet Vote 2026-048 Nomination du secrétaire de séance Adoptée à l’unanimité 2026-049 Adoption du PV de la séance du 05.05.2026 Adoptée à l’unanimité 2026-50 Règlement...
More
REPERTOIRE DES DELIBERATIONS SOUMISES AU VOTE SEANCE DU 02 JUIN 2026 N° Délibération Objet Vote 2026-048 Nomination du secrétaire de séance Adoptée à l’unanimité 2026-049 Adoption du PV de la séance du 05.05.2026 Adoptée à l’unanimité 2026-50 Règlement intérieur du CM - Complément délibération 22.03.26 Adoptée à l’unanimité 2026-51 Représentants de la Commune au sein de l’ADCCFF Adoptée à l’unanimité 2026-52 Tarifs de la cantine scolaire Adoptée à l’unanimité 2026-53 Convention PAYFIP Adoptée à l’unanimité 2026-54 Mise en place du droit de préemption fonds de commerce Adoptée à l’unanimité 2026-55 Charte documentaire de la bibliothèque Adoptée à l’unanimité Groupement COVE contrôles périodiques et maintenance des 2026-56 Adoptée à l’unanimité bâtiments 2026-57 Fonds de concours COVE 2026 de solidarité Adoptée à l’unanimité 2026-58 Partenariat entre le PNR et la Commune Adoptée à l’unanimité
Less
