XX/09/06 Procédure spécifique 01/09/17 JRS/PS002/5/A Strasbourg Gestion des déchets chimiques 1/ 13 Service J Rostand Destinataires : Elèves, Etudiants, Enseignants, Personnels de laboratoire et de maintenance, Responsables de laboratoire, Membres de la...
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XX/09/06 Procédure spécifique 01/09/17 JRS/PS002/5/A Strasbourg Gestion des déchets chimiques 1/ 13 Service J Rostand Destinataires : Elèves, Etudiants, Enseignants, Personnels de laboratoire et de maintenance, Responsables de laboratoire, Membres de la commission qualité, DDFPT Objet : Présentation de la gestion des déchets chimiques 1 Documents de référence Règlement CE n° 1272/2008 du 16/12/08 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges Directive CE n° 2008/98 du 19/11/08 relative aux déchets Code du travail – quatrième partie « Santé et sécurité au travail » avec l’article L4121-2 relatif aux principes généraux de prévention, avec les chapitres relatifs à la prévention du risque chimique (art. L4411-1 à L4412-1 et R4411-1 à R4412-93) Accessibles sur : http://www.ac-strasbourg.fr/pedagogie/biotechnologies/securite-risques-dechets/dechets/dechets- chimiques/ Prévention du risque chimique – Delaunay et Huhardeaux – formation du 0
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