DEPARTEMENT DU PUY DE DOME Commune de 1.1 SCP DESCOEUR F et C ARCHITECTURE ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE Résidence Verlaine, 49 rue des Salins 63000 Clermont Ferrand Tel : 04.73.35.16.26. Fax : 04.73.34.26.65. Mail : scp.descoeur@wanadoo.fr PLAN LOCAL...
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DEPARTEMENT DU PUY DE DOME Commune de 1.1 SCP DESCOEUR F et C ARCHITECTURE ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE Résidence Verlaine, 49 rue des Salins 63000 Clermont Ferrand Tel : 04.73.35.16.26. Fax : 04.73.34.26.65. Mail : scp.descoeur@wanadoo.fr PLAN LOCAL D’URBANISME RAPPORT DE PRESENTATION Tome 1 – SYNTHESE (des Diagnostic et Etat initial de l’environnement) MODIFICATIONS – REVISIONS PARTIELLES PRESCRIPTION MISES A JOUR Délibération du conseil municipal du 24 octobre 2014 1. … ARRET DU PROJET 2. … Délibération du conseil municipal du 15 juin 2018 3. … 4. … APPROBATION 5. … Délibération du conseil municipal du 6. …
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