CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV) DÉFINITIONS Pour faciliter la lecture des CGV, les mots avec une majuscule ont la définition suivante : BAT Désigne le document ou visuel validé de manière expresse et écrite par le Client avant tout (Bon A Tirer)...
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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV) DÉFINITIONS Pour faciliter la lecture des CGV, les mots avec une majuscule ont la définition suivante : BAT Désigne le document ou visuel validé de manière expresse et écrite par le Client avant tout (Bon A Tirer) lancement en fabrication ou en impression des Prestations de personnalisation Désigne l'ensemble des relations contractuelles, opérations commerciales et ventes B2B conclues entre DECATHLON PRO et des Clients professionnels contractant pour les besoins (Business to Business) stricts de leur activité. Toute personne morale ou physique disposant d’un statut professionnel au sens des présentes CGV, (entreprise, collectivité territoriale, établissement public, association, comité social et économique (CSE), travailleur indépendant ou auto-entrepreneur) agissant pour les Client(s) besoins stricts de son activité professionnelle, commerciale, institutionnelle ou associative, titulaire d’un Compte Client et effectuant une Commande. Une personne ph
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