01 Rapport De Présentation PLU Garéoult

Département du Var Commune de Garéoult P lan L ocal d’ U rbanisme Document : 1 Rapport de Présentation (avec évaluation environnementale et évaluation des incidences Natura 2000) PLU approuvé par DCM du : 1er mars 2017 Régularisation pour application du... More

Département du Var Commune de Garéoult P lan L ocal d’ U rbanisme Document : 1 Rapport de Présentation (avec évaluation environnementale et évaluation des incidences Natura 2000) PLU approuvé par DCM du : 1er mars 2017 Régularisation pour application du Jugement du TA de Toulon du 10/07/2018 PLU approuvé par DCM du 26/08/2019 Pièce régularisée Less