Bureau CCMAV (n°14/2026) Mercredi 6 mai 2026 à 9h00 à Alban Participants : Serge CAPGRAS, Patrick CARAYON, Jean-Luc ESPITALIER, Bernard LAFON, Jean-Pierre LEFLOCH, Excusé : Points d’ordre du jour traités : Vie institutionnelle : o Date prochaine réunion...
More
Bureau CCMAV (n°14/2026) Mercredi 6 mai 2026 à 9h00 à Alban Participants : Serge CAPGRAS, Patrick CARAYON, Jean-Luc ESPITALIER, Bernard LAFON, Jean-Pierre LEFLOCH, Excusé : Points d’ordre du jour traités : Vie institutionnelle : o Date prochaine réunion du Bureau : 20/05, o Calage planning des réunions du Conseil et du Comité des Maires d’ici fin 2026, o Calage ordre du jour du Conseil du 19/05, o Point sur le renouvellement de la commission intercommunale des impôts directs et de la commission intercommunale pour l’accessibilité, à réaliser lors du Conseil du 19/05, Ressources (finances/RH) : o Porter à connaissance d’un courrier de la DDFiP du 30/04 sollicitant un courrier d’engagement au niveau de l’EPCI pour engager une opération de fiabilisation des évaluations foncières des locaux d’habitation à l’échelle de tout le périmètre intercommunal : avis défavorable du Bureau afin de conserver la décision d’engagement à l’échelle communale, o Avis favorable à la proposition d’augment
Less
