Commune de OYSONVILLE – Compte rendu du Conseil Municipal Séance du 28 Février 2022 – 19h30 – Salle Polyvalente Convocation du 21 Février 2022 Présent(s) : Florence Héron Cédric LOSSIE Aline DOHEY Anne-Sophie LIPPMANN Françoise MOMAUD Guillaume SALINGARDES...
More
Commune de OYSONVILLE – Compte rendu du Conseil Municipal Séance du 28 Février 2022 – 19h30 – Salle Polyvalente Convocation du 21 Février 2022 Présent(s) : Florence Héron Cédric LOSSIE Aline DOHEY Anne-Sophie LIPPMANN Françoise MOMAUD Guillaume SALINGARDES Maxime FRECHE Alexandre CALLENS Francis BAUD Serge GUILLOT Tatiana BILLARD Valérie AVERTY Christelle FAJNZYN Sabine LAMNIY Absents: Francis BAUD donne pouvoir à Alexandre CALLENS Valérie AVERTY donne pouvoir à Florence HÉRON Sabine LAMNIY donne pouvoir à Florence HÉRON Lecture de l'ordre du jour : - Convention pour la dématérialisation avec la Préfecture d'Eure et Loir, - Convention pour l'utilisation du SIG Infogéo 28 avec nomination d'un délégué des données personnelles, - Convention pour la dématérialisation avec l'INSEE, - Facturation eau pour constat de consommation excessive, - Débat complémentaire Centre de Gestion pour la complémentaire sociale, - Point sur les dossiers en cours avec la CCCB : PLUi et Prise de compétence Eau
Less
