1 Conseil municipal de PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 juin 2016 CONVOCATION DU 13 JUIN 2016 L’an deux mil seize, le vingt deux juin, à vingt heures trente minutes, les membres du Conseil Municipal de la commune de CAUMONT, légalement...
More
1 Conseil municipal de PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 juin 2016 CONVOCATION DU 13 JUIN 2016 L’an deux mil seize, le vingt deux juin, à vingt heures trente minutes, les membres du Conseil Municipal de la commune de CAUMONT, légalement convoqués, se sont réunis au lieu habituel de leurs séances, sous la présidence de Monsieur Alain FONTAINE, Maire. PRESENTS : M. Alain FONTAINE, M. Xavier MORVAN, M. Sylvain BONENFANT, Mme Christiane JOUIN, Mme Annette DEMOGET, Mme Carole GASCOIN, M. Jean-Pierre TOUTAIN, M. Pierre CREUSÉ. ABSENTS REPRESENTES : M. Claude BOIVIN procuration à M. Sylvain BONENFANT, M. Samuel DUTIER procuration à M. Pierre CREUSÉ. ABSENTS : M. Johnny HAMELIN, Mme Sylvia DOS SANTOS, Mme Géraldine CORBARD, M. Sébastien MARTOR. Mme Annette DEMOGET a été élue secrétaire, conformément à l’article 54 de la loi du 05 avril 1984. La séance a été publique. Le Maire ouvre la séance du Conseil municipal après avoir procédé à l’appel et constaté le quorum. Il deman
Less