Note ENAC/DG n°2020-013 Plan d’actions égalité Femmes-Hommes ENAC 2021-2023 Toulouse, le 10 décembre 2020 o Note ENAC/DG n 2020-013 Objet : Plan d’actions Egalité femmes-hommes ENAC 2021-2023 De : Olivier CHANSOU, Directeur Général A: Tous agents et...
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Note ENAC/DG n°2020-013 Plan d’actions égalité Femmes-Hommes ENAC 2021-2023 Toulouse, le 10 décembre 2020 o Note ENAC/DG n 2020-013 Objet : Plan d’actions Egalité femmes-hommes ENAC 2021-2023 De : Olivier CHANSOU, Directeur Général A: Tous agents et étudiant.es. ENAC Archivage : ESCALE Note en vigueur : ☒ Objet de ce document La présente note décrit le plan d’action égalité femmes-hommes de l’ENAC pour la période 2021-2023. Il a reçu un avis favorable des instances suivantes : CHSCT ENAC le 9 novembre 2020 et CT ENAC le 10 novembre 2020. Il a été validé par le conseil d’administration de l’ENAC lors de sa séance du 13 novembre (délibération CA ENAC 150-4 du 13 novembre 2020). Références : • Titre 5 de la loi n°2019-828 du 6 août 2019, dite « Transformation de la Fonction Publique », • Protocoles Egalité professionnelle de la DGAFP et du MTES, • Politique Egalité femmes-hommes ENAC : (ENAC/DG n°2020-012) Ecole Nationale de l’Aviation Civile 7 avenue Edouard Belin – BP 54005 – 31055 Toul
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