LISTE DES DELIBERATIONS Conseil municipal du 13 novembre 2024 Salle du Conseil municipal MAIRIE DE 19 heures VAUVENARGUES Président de séance : Philippe CHARRIN BOUCHES-DU-RHONE 13126 Secrétaire de séance : Jacques CRACOWSKI Numéro Objet Vote et...
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LISTE DES DELIBERATIONS Conseil municipal du 13 novembre 2024 Salle du Conseil municipal MAIRIE DE 19 heures VAUVENARGUES Président de séance : Philippe CHARRIN BOUCHES-DU-RHONE 13126 Secrétaire de séance : Jacques CRACOWSKI Numéro Objet Vote et observations Adoption du compte-rendu de la séance du 9 septembre 2024 Adopté à l’unanimité Communication des décisions du Maire prises dans le cadre de l’article Le Conseil prend acte L.2122-22 du CGCT 2024_051 Délégation de compétence pour la signature d'un permis de Adoptée à l’unanimité construire - Désignation d'un membre du Conseil municipal des suffrages exprimés 2024_052 Adhésion à la convention de participation prévoyance et santé Adoptée à l’unanimité 2025-2030 du Centre de gestion des Bouches-du-Rhône 2024_053 Implantation d'un poteau incendie dans le cadre de la DECI - Adoptée à l’unanimité Approbation du plan de financement et demande de subvention au Département des Bouches-du-Rhône dans le cadre de l'aide aux communes 2024_05
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