RÉPUBLIQUE FRANÇAISE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE **************** Liberté - Egalité - Fraternité **************** VILLE DES ABYMES ARRÊTÉ DU MAIRE Réf. : DGSIDGAVPIDCVP/GM/CE/LMC/2026 - N° 159 ARRÊTÉ PORTANT MODIFICATION DE LA COMPOSITION AU SEIN DU COMITÉ SOCIAL...
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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE **************** Liberté - Egalité - Fraternité **************** VILLE DES ABYMES ARRÊTÉ DU MAIRE Réf. : DGSIDGAVPIDCVP/GM/CE/LMC/2026 - N° 159 ARRÊTÉ PORTANT MODIFICATION DE LA COMPOSITION AU SEIN DU COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL DE LA VILLE DES ABYMES, DE LA FORMATION SPÉCIALISÉE EN MATIÈRE DE SANTÉ, DE SÉCURITÉ ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL ET DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DU PRÉSIDENT Le Maire de la Ville des ABYMES, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales notamment l'article L2122-18; Vu le Code Général de la Fonction Publique, notamment les articles L252-8 à 252-10, R 252-41 à 252-59 ; Vu les résultats constatés au Procès-verbal de l'élection du Maire et de ses Adjoints du 21 Mars 2026 ; Vu le Procès-verbal du Conseil Municipal en date du 21 Mars 2026 portant installation du Conseil Municipal; Vu les délibérations du Conseil Municipal en date du 21 Mars 2026 portant élection du Maire et de ses Adjoints; Vu la délibération du Conseil m
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