SEANCE DU 15 NOVEMBRE 2022 L’an deux-mille vingt deux, le 15 novembre à 19 heures, s’est tenu le conseil municipal de Bréville Sur Mer, légalement convoqué dans la salle de conseil sous la présidence de Jacques BOUTOUYRIE, Maire. Date de convocation : 8...
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SEANCE DU 15 NOVEMBRE 2022 L’an deux-mille vingt deux, le 15 novembre à 19 heures, s’est tenu le conseil municipal de Bréville Sur Mer, légalement convoqué dans la salle de conseil sous la présidence de Jacques BOUTOUYRIE, Maire. Date de convocation : 8 novembre 2022 Etaient présent : Mmes Eloïse BABILONI, Marie-Claude HOLLANDE, Chantal LEDESERT, Myriam ROULEAU, Emeline THEVENIN, Brigitte VAUR. Mrs Bruno BOUET, Jacques BOUTOUYRIE, Frédéric FORTIN, Michaël LE HELLOCO, Jean-Michel POLGE, élus municipaux. et Mme Brigitte GEORGES, secrétaire de mairie. Absent (es) excusés (es) Denis LAVAT a donné pouvoir à Jacques BOUTOUYRIE Stanislas MARTIN a donné pouvoir à Jean-Michel POLGE Annick PEYRE a donné pouvoir à Marie-Claude HOLLANDE Absent non excusé : Eric LENGRONNE Secrétaire de séance : Marie-Claude HOLLANDE Ordre du jour : Rapport du SMAAG Rapport du SMPGA Décision modificative budgétaire Reversement d’une partie de la taxe d’aménagement à la communauté de communes Avenant au ser
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