PROCES-VERBAL DU CONSEIL DE COMMUNAUTÉ DU JEUDI 18 NOVEMBRE 2021 à 18h00 Tenu Salle du Météore - 27 route de Frangy à Meythet sous la présidence de Frédérique LARDET, Présidente ______________________________________________________________________ SOMMAIRE...
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PROCES-VERBAL DU CONSEIL DE COMMUNAUTÉ DU JEUDI 18 NOVEMBRE 2021 à 18h00 Tenu Salle du Météore - 27 route de Frangy à Meythet sous la présidence de Frédérique LARDET, Présidente ______________________________________________________________________ SOMMAIRE 1. Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil du 30 septembre 2021 5 2. Compte-rendu des délibérations prises par le Bureau et des décisions et arrêtés pris par la Présidente 5 3. Fixation du nombre de Conseillers communautaires délégués siégeant au Bureau 12 4. Election d'un conseiller communautaire délégué 13 5. Modification de désignations dans les commissions et les organismes extérieurs du Grand Annecy 14 6. Commission de Délégations de Service Public - Modification des membres de la commission 17 7. Commission Consultative des Services Publics Locaux - Modification des membres de la commission 18 8. Projet de réalisation d'un transport en commun en site propre (TCSP) - Principe de réalisation du futur réseau de tran
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