PLU iH PAYS d’ALBY élaboration Plan Local d’Urbanisme ntercommunal Saint-Sylvestre • Viuz-la-Chiésaz • • • • Saint-Félix Mûres Héry-sur-Alby Gruffy 3 ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT • Cusy ET DE PROGRAMMATION • • Chapeiry Chainaz-les-Frasses PLUIH APPROUVÉ par...
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PLU iH PAYS d’ALBY élaboration Plan Local d’Urbanisme ntercommunal Saint-Sylvestre • Viuz-la-Chiésaz • • • • Saint-Félix Mûres Héry-sur-Alby Gruffy 3 ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT • Cusy ET DE PROGRAMMATION • • Chapeiry Chainaz-les-Frasses PLUIH APPROUVÉ par délibération du conseil communautaire du : 29 mars 2018 Avertissement MODIFICATION N°1 Au 1er janvier 2017, la communauté de • Allèves communes du Pays d’alby (CCPA) a fu- sionné avec les Communautés de commu- Dossier pour le Conseil Communautaire • nes du Pays de Fillière, de la Rive Gauche Alby-sur-Chéran du Lac d’Annecy, de la Tournette et la Communauté de l’agglomération d’Annecy (ex-C2A) pour former la communauté d’ag- glomération du Grand Annecy. Dès lors, la référence à la CCPA dans l’ensemble des pièces du document, élaboré et arrêté avant ce changement administratif, doit être lue comme le Pays d’Alby, comprenant les 11 communes de l’ex CCPA.
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