PROCES-VERBAL DU CONSEIL DE COMMUNAUTÉ DU JEUDI 29 SEPTEMBRE 2022 à 18h00 Tenu salle Cap Périaz à Annecy (Seynod) sous la présidence de Frédérique LARDET, Présidente ______________________________________________________________________ SOMMAIRE 1....
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PROCES-VERBAL DU CONSEIL DE COMMUNAUTÉ DU JEUDI 29 SEPTEMBRE 2022 à 18h00 Tenu salle Cap Périaz à Annecy (Seynod) sous la présidence de Frédérique LARDET, Présidente ______________________________________________________________________ SOMMAIRE 1. Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil du 30 juin 2022 8 2. Compte-rendu des délibérations prises par le Bureau et des décisions et arrêtés pris par la Présidente 9 3. Modification de désignations dans les commissions et les organismes extérieurs du Grand Annecy 22 4. Grand Annecy - Rapport d'activité 2021 22 5. Evolution du capital social et de la composition du conseil d'administration de la SPL SIBRA 23 6. TCSPi - Convention de portage avec l'EPF 74 : préemption d'un bien sis 1170 route d'Albertville à Sevrier 32 7. Projet Zéro Emission Valley - Achat de 5 bus à hydrogène 35 8. Nouveau contrat de location Velonecy - Conditions générales de location et d'utilisation 39 9. Sécurisation du carrefour du Buisson sur les communes
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