Département de La Manche Commune de Céaux PLAN LOCAL D’URBANISME MODIFICATION DE DROIT COMMUN N°1 DOCUMENT D’ETUDE Pièce n°1 : Complément au rapport de présentation par l’exposé des motifs des changements apportés Approbation du Plan Local d’Urbanisme par...
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Département de La Manche Commune de Céaux PLAN LOCAL D’URBANISME MODIFICATION DE DROIT COMMUN N°1 DOCUMENT D’ETUDE Pièce n°1 : Complément au rapport de présentation par l’exposé des motifs des changements apportés Approbation du Plan Local d’Urbanisme par le conseil municipal de 15 janvier 2015 la commune de Céaux Approbation de la Modification de droit commun n°1 par le conseil communautaire de la Communauté d’agglomération Mont-Saint-Michel 22 Février 2018 – Normandie Approbation de la Modification simplifiée n°1 par le bureau délibératif de la Communauté d’agglomération Mont-Saint-Michel – 28 Février 2018 Normandie Vu pour être annexé à la délibération du Conseil communautaire de la Communauté d’agglomération Mont-Saint-Michel – Normandie du 22 février 2018 approuvant la procédure de modification de droit commun n°1 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Céaux. Paysages de l’Ouest 2 rue Alain Bombard 44821 SAINT-HERBLAIN CEDEX Tél : 02.40.76.56.56
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