MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME Approbation du Plan Local d’Urbanisme par le conseil 15 janvier 2015 municipal de la commune de Céaux Approbation de la Modification simplifiée n°1 par le bureau délibératif de la Communauté...
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MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME Approbation du Plan Local d’Urbanisme par le conseil 15 janvier 2015 municipal de la commune de Céaux Approbation de la Modification simplifiée n°1 par le bureau délibératif de la Communauté d’agglomération Mont-Saint- 28 Février 2018 Michel – Normandie Approbation de la Modification de droit commun n°1 par le conseil communautaire de la Communauté d’agglomération 22 Février 2018 Mont-Saint-Michel – Normandie Vu pour être annexé à la délibération du bureau délibératif de la Communauté d’agglomération Mont- Saint-Michel – Normandie du 28 février 2018 approuvant la procédure de modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Céaux.
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