CHASSE A AFFICHER DES CAMPAGNE 2025-2026 RÉCEPTION Arrêté n° 25-2025-05-23-00021 relatif à l’ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2025-2026 dans le département du Doubs VU le code de l'environnement, et notamment ses articles L.123-19-2,...
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CHASSE A AFFICHER DES CAMPAGNE 2025-2026 RÉCEPTION Arrêté n° 25-2025-05-23-00021 relatif à l’ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2025-2026 dans le département du Doubs VU le code de l'environnement, et notamment ses articles L.123-19-2, L.424-1 à L.424-7, L.425-15, et R.424-1 à R.424-9 ; VU le décret du 12 janvier 2024 portant nomination du Préfet du Doubs – M. BASTILLE (Rémi) ; VU l’arrêté ministériel du 1er août 1986 modifié relatif à divers procédés de chasse, de destruction des animaux nuisibles et à la reprise du gibier vivant dans un but de repeuplement ; VU l’arrêté préfectoral n° DDT25-2020-07-06-005 du 6 juillet 2020 fixant des mesures de préservation du renard dans le cadre de la lutte contre le campagnol terrestre ; Vu le schéma départemental de gestion cynégétique (SDGC) du Doubs pour la période 2023-2029 et notamment les modalités d’organisation de la chasse en battue prévues dans sa partie réglementaire ; VU l’arrêté n° 25-2024-05-22-00005 du 22 mai 2024 f
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