Composition du Comité Social d’Établissement Local du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP.Centre Université Paris Cité ARRÊTÉ 2023 – 012 LE DIRECTEUR DU GROUPE HOSPITALO-UNIVERSITAIRE AP-HP.CENTRE-UNIVERSITÉ PARIS CITÉ : VU le code de la santé publique ;...
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Composition du Comité Social d’Établissement Local du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP.Centre Université Paris Cité ARRÊTÉ 2023 – 012 LE DIRECTEUR DU GROUPE HOSPITALO-UNIVERSITAIRE AP-HP.CENTRE-UNIVERSITÉ PARIS CITÉ : VU le code de la santé publique ; VU le code général de la fonction publique VU le décret n°2021-1570 du 3 décembre 2021 relatif aux comités sociaux d’établissement des établissements publics de santé, des établissements sociaux, des établissements médico-sociaux et des groupements de coopération sanitaire de moyens de droit public ; Vu le décret n°2022-858 du 7 juin 2022 relatif aux comités sociaux d’établissement locaux de l’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris et des Hospices civils de Lyon ; VU le procès-verbal relatif aux résultats des élections professionnelles du 8 décembre 2022 ; VU les listes présentées par les organisations syndicales pour le renouvellement des représentants du personnel au comité social d’établissement local à l’occasion des élections prof
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