Reglement Interieur Eelv Paca mai 2023

Règlement Intérieur d’Europe Ecologie Les Verts Provence-Alpes-Côte d’Azur Adopté par l’AG du 10 décembre 2011 à Forcalquier, • Mis en conformité avec le Règlement Intérieur national le 23 juin 2013 par le Conseil politique régional de Lascours, puis... More

Règlement Intérieur d’Europe Ecologie Les Verts Provence-Alpes-Côte d’Azur Adopté par l’AG du 10 décembre 2011 à Forcalquier, • Mis en conformité avec le Règlement Intérieur national le 23 juin 2013 par le Conseil politique régional de Lascours, puis Modifié successivement le 27 septembre 2014 par le Conseil politique régional de Vitrolles, le 08 avril 2017 par le Conseil politique régional du Cannet des Maures, le 25 juin 2017 par le Conseil politique régional de Roquevaire, le 20 décembre 2020 par le Conseil politique régional en réuni en visioconférence, puis en mai 2023 par le Bureau exécutif national. Less