Conseil Municipal du 21 mars 2018 Commune d’Ussel Département de la Corrèze République Française Service Affaires Générales Type Conseil Municipal du 21 mars 2018 Matière 6.1.1 Libertés publiques et pouvoirs de police - police municipale Objet CR SUCCINCT...
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Conseil Municipal du 21 mars 2018 Commune d’Ussel Département de la Corrèze République Française Service Affaires Générales Type Conseil Municipal du 21 mars 2018 Matière 6.1.1 Libertés publiques et pouvoirs de police - police municipale Objet CR SUCCINCT Concert des libellules volantes Date 11(les septembre 2012consultables sur demande auprès du secrétariat de direction) annexes sont Lieu Place du Champ de Foire Demandeur Association Bidule Département de la Corrèze République Française I – DÉSIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE Madame Sandra DELIBIT est désignée secrétaire de séance et accepte cette charge. II – APPEL NOMINAL DES CONSEILLERS MUNICIPAUX Monsieur Valère DELGOVE, Directeur Général des Services, procède à l’appel nominal des conseillers municipaux. Étaient présents 22 membres du Conseil Municipal : M. Christophe ARFEUILLÈRE ; Mme Françoise BÉZIAT ; M. Jean BILOTTA ; M. Michel BUCHE ; M. Gilles CHAZAL ; M. Tony CORNELISSEN ; Mme Sandra DELIBIT ; Mme Frédérique FRAYSSE ; M.
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