Séance plénière du mardi 27 juin 2023 Commission Territoires-Environnement Avis sur le rapport 1-10 de l'Exécutif régional Approbation du CPIER Rhône-Saône 2021-2027 Rapporteure : Martine Esther PETIT Synthèse du rapport de l'Exécutif régional Les CPIER¹...
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Séance plénière du mardi 27 juin 2023 Commission Territoires-Environnement Avis sur le rapport 1-10 de l'Exécutif régional Approbation du CPIER Rhône-Saône 2021-2027 Rapporteure : Martine Esther PETIT Synthèse du rapport de l'Exécutif régional Les CPIER¹ Fleuves permettent d’accompagner de manière concertée et coordonnée la réalisation de projets nécessitant une prise en compte de la relation de cause à effet dans la relation amont/aval (ex. inondations, pollutions, milieux naturels) et les spécificités territoriales inféodées à ces espaces (relations économiques de bassin de vie, culturelles et historiques). Un protocole d’accord sur le CPIER Rhône-Saône 2021-2027 a été délibéré en assemblée plénière régionale le 5 février 2021, le CESER ayant rendu son avis lors de sa séance plénière du 2 février. Avis du CESER Il a bien été noté que sur les 8 M€ de financements de la Région BFC au CPIER, 4 100 000 € concernent la participation au volet "Transport fluvial de marchandises". Le CESER s
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