Conseil municipal, séance du 5 mars 2018 En l’an deux mille dix-huit et le cinq mars à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la...
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Conseil municipal, séance du 5 mars 2018 En l’an deux mille dix-huit et le cinq mars à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gérard BERARD, Maire. Présents : ABEL Daniel, ARMAND Michelle, BERARD Gérard, BOROWSKI Sébastien, CABUT François, DELAIRE Bernadette, HANNOTEAUX Janick, JEHANNIN Lénaïck, MONTALIEN Evelyne, MIANAT Gérard, PIC Bernard. Absent : MOMBOISSE Patrick Secrétaire de séance : Evelyne Montalien Approbation du compte rendu de la séance précédente à l’unanimité. Délibération n°1 - Mandat de négociation au centre de gestion. Le Maire rappelle d’une part, que les contrats d’assurance statutaire garantissent les Collectivités territoriales et établissements publics adhérents contre les risques financiers découlant de leurs obligations statutaires (maladie ordinaire, longue maladie/longue durée, accident de service...) et d’autre par
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