MAIRYE TAKENCE Tale nce PREFECTURE DE LA GIRONDE 16 SEP, 2026 16 SEP. 2026 ARRETE N° 2100/2026 BUREAU ®U COURRIER N° Bureau du courrier 4yx VOIRIE, MOBILITES & ESPACES PUBLICS Nomenclature : 8.3 Voirie Nos références : DGAUD/JML/EM Objet : Remplacement d'un...
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MAIRYE TAKENCE Tale nce PREFECTURE DE LA GIRONDE 16 SEP, 2026 16 SEP. 2026 ARRETE N° 2100/2026 BUREAU ®U COURRIER N° Bureau du courrier 4yx VOIRIE, MOBILITES & ESPACES PUBLICS Nomenclature : 8.3 Voirie Nos références : DGAUD/JML/EM Objet : Remplacement d'un tampon K2C Le Maire de la Ville de TALENCE, Le Maire de la Ville de TALENCE, Vu, le Code Péna! et notamment l'article R610- 5 Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l'article L2213-1 a 6-1, Vu, le Code de la Voirie Routiére et notamment l'article L113-1 et les suivants, Vu le Code de la Route et notamment l'article R417-3 et R417-3-1, Vu larrété n°112 en date du 02 octobre 1970 interdisant le stationnement d'un véhicule pendant plus de 48 heures consécutives, Vu, la loi n°82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et liberteés des Communes et la circulaire de Monsieur le Ministre de I'Intérieur du 22 juillet 1982, Vu, l'arrété préfectoral du 22 septembre 2008, Vu la demande présentée par KEOLIS, IMMEUBLE PORT
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