TaYvence 1 * ARRETE N° 1847/2026 VOIRIE, MOBILITES & ESPACES PUBLICS Nomenclature : 8.3 Voirie Nos références : DGAUD/BL/MLBK Objet : Reaménagement trottoir et reprise revétement (Phases 1 et 2) Le Maire de la Ville de TALENCE, Vu le CodePénal et notamment...
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TaYvence 1 * ARRETE N° 1847/2026 VOIRIE, MOBILITES & ESPACES PUBLICS Nomenclature : 8.3 Voirie Nos références : DGAUD/BL/MLBK Objet : Reaménagement trottoir et reprise revétement (Phases 1 et 2) Le Maire de la Ville de TALENCE, Vu le CodePénal et notamment l'article R610-5, Vu le Général des Collectivités Territoriales et notamment l'article L2213-1 a 6-1, Code Vu le de la Voirie Routiére et notamment l'article L113-1 et les suivants, Code Vu le de la Route et notamment l'article R417-3 et R417-3-1, Code n° Vu l'arrété 112 en date du 2 octobre 1970 interdisant le stationnement d'un véhicule pendant plus de 48 heures consécutives, Vu la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes et la circulaire de Monsieur le Ministre de I'Intérieur du 22 juillet 1982, Vu la demande présentée par BORDEAUX METROPOLE, SERVICE ETUDES ET MAITRISE D'CEUVRE POLE TERRITORIAL SUD, 28 AVENUE GUSTAVE EIFFEL 33600 PESSAC, en vue de l'exécution de REAMENAGEMENT PISTE, TROTTOIR ET REP
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