Taxence ARRETE N° 1584/2026 VOIRIE, MOBILITES & ESPACES PUBLICS Nomenclature : 8.3 Voirie Nos références : DGAUD/JML/EM Objet : Renforcement de la ligne BT Le Maire de la Ville de TALENCE, Vu le Pénal et notamment I'article R610-5, Code Vu le Général des...
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Taxence ARRETE N° 1584/2026 VOIRIE, MOBILITES & ESPACES PUBLICS Nomenclature : 8.3 Voirie Nos références : DGAUD/JML/EM Objet : Renforcement de la ligne BT Le Maire de la Ville de TALENCE, Vu le Pénal et notamment I'article R610-5, Code Vu le Général des Collectivités Territoriales et notamment l'article L2213-1 a 6-1, Code Vu le de la Voirie Routiére et notamment l'article L113-1 et les suivants, Code Vu le de la Route et notamment l'article R417-3 et R417-3-1, Code n° Vu l'arrété 112 en date du 2 octobre 1970 interdisant le stationnement d'un véhicule pendant plus de 48 heures consécutives, Vu la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes et la circulaire de Monsieur le Ministre de I'Intérieur du 22 juillet 1982, Vu la demande présentée par EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES AQUITAINE, CHEZ SOGELINK TSA 40111 - 69949 LYON CEDEX 20 en vue de Tlexécution de RENFORCEMENT DE LA LIGNE BT. Considérant la nécessité de prendre les mesures qui s'imposent pour assurer la s
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