Une taxe sur les spectacles existait déjà en France depuis la fin du XVIIe siècle. Elle était perçue au p rofit de l’Hôpital Général puis de l’Hôtel Dieu. Après la Révolution, en l’An V (1797), elle fut rebaptisée « droit des pauvres ». L’Archive de la...
More
Une taxe sur les spectacles existait déjà en France depuis la fin du XVIIe siècle. Elle était perçue au p rofit de l’Hôpital Général puis de l’Hôtel Dieu. Après la Révolution, en l’An V (1797), elle fut rebaptisée « droit des pauvres ». L’Archive de la Quinzaine1 n°431 D’abord provisoire, cette taxe fut pérennisée en Du lundi 28 décembre 2020 au samedi 9 janvier 2021 1809 par Napoléon. Elle perdurera jusqu’en 1942. Le Le droit des pauvres régime de Vichy la supprimera…pour la remp lacer p ar une taxe sur les spectacles, jeux et divertissements au (vers 1935) profit des communes. Aujourd’hui, cet impôt s’applique essentiellement aux rencontres sportives et aux maisons de jeux. A la fin des années 1920, le droit des pauvres est menacé. Cette taxe multiséculaire, qui frappe en premier lieu les recettes des spectacles, doit être supprimée. Plusieurs villes dont Courbevoie et Fontenay-aux-Roses L’Archive de la Quinzaine n°432 Du lundi 11 janvier au samedi 23 janvier 2021 s’en émeuvent et le
Less
