DEPARTEMENT DE L’AIN ------ Service des Assemblées COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL REUNION DU 5 MAI 2026 BORDEREAU DECISIONS N° DECISION OBJET DELIB Conventions de cofinancement et de maintenance ultérieure relatives aux travaux de rénovation...
More
DEPARTEMENT DE L’AIN ------ Service des Assemblées COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL REUNION DU 5 MAI 2026 BORDEREAU DECISIONS N° DECISION OBJET DELIB Conventions de cofinancement et de maintenance ultérieure relatives aux travaux de rénovation du pont de CP2026- Adoption à l'unanimité Chazey et de l'aménagement d'une voie verte (projet 1) et 05/0061 aux aménagements modes actifs de part et d'autre du pont sur la RD 1084 et la RD 65C (projet 2). CP2026- Convention relative à la participation du Département de Adoption à l'unanimité 05/0062 l'Ain aux essais liés au projet eRoadMontBlanc Projets de conventions à conclure entre le Département de CP2026- l'Ain et diverses collectivités territoriales ayant engagé Adoption à l'unanimité 05/0063 des opérations d'aménagement sur des routes départementales. Approbation de la convention travaux relative à la mise CP2026- Adoption à l'unanimité en compatibilité des réseaux RTE sur le secteur de la 05/0064 Porte de France à Saint-Geni
Less
