F.
F.
.
P.
J.
P.
LIGUE LANGUEDOC ROUSSILLON
COMITE des PYRENEES-ORIENTALES
La boule Barcarésienne
(Agréée par le Ministère de la Jeunesse et des Sports)
NOUVEAUX STATUTS
Adoptés par l Assemblée générale de l Association
En date du 16 juin 2006...
More
F.
F.
.
P.
J.
P.
LIGUE LANGUEDOC ROUSSILLON
COMITE des PYRENEES-ORIENTALES
La boule Barcarésienne
(Agréée par le Ministère de la Jeunesse et des Sports)
NOUVEAUX STATUTS
Adoptés par l Assemblée générale de l Association
En date du 16 juin 2006
pour mise en conformité avec les dispositions
de l Arrêté du 19 juin 1967 publié au J.
O.
O du 13 août 1967
Article 1 – Origine – Modifications – Adoption de nouveaux statuts
Les statuts constitutifs de l Association, en date du 13 juillet 2001, ont été déclarés en
Préfecture des Pyrénées Orientales le 6 août 2001 sous le numéro 0662012382 (parution au
J.
O.
n°35 du 1er
septembre 2001).
Des modifications, adoptées en Assemblée Générale le 20 mars 2004, ont été déclarées en
Préfecture des P.
O.
le 7 juin 2004.
Les présents et nouveaux statuts adoptés lors de l Assemblée Générale du 16 juin 2006,
modifient, annulent et remplacent les textes précédents.
Article 2 Dénomination
Il est fondé entres les adhérents
Less
