Vidourle - dossier 3A

CNMGV PCD DLELGV VID --- HYD ------ ----- 10 014 -D1 affaire niveau type dossier ident. gen ident. part. domaine ouvrage nature libre indice MAÎTRE D’OUVRAGE GIE CONSTRUCTEUR INGENIERIE ETABLI PAR DEPARTEMENTS DU GARD ET DE L’HERAULT - BASSIN... More

CNMGV PCD DLELGV VID --- HYD ------ ----- 10 014 -D1 affaire niveau type dossier ident. gen ident. part. domaine ouvrage nature libre indice MAÎTRE D’OUVRAGE GIE CONSTRUCTEUR INGENIERIE ETABLI PAR DEPARTEMENTS DU GARD ET DE L’HERAULT - BASSIN HYDROGRAPHIQUE DU VIDOURLE DOSSIER DE POLICE DE L’EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES DEMANDE D’AUTORISATION AU TITRE DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT (VOLET EAU ET MILIEUX AQUATIQUES) DOSSIER N° 3A – LES ETUDES HYDROLOGIQUES D1 31/07/2013 SPAO OBLA BRIQ Dossier d’enquête publique C3 04/03/2013 SPAO OBLA BRIQ Dossier d’instruction de Mars 2013 C2 05/02/2013 SPAO OBLA BRIQ Prise en compte de l’évolution de projet C1 09/11/2012 SPAO OBLA BRIQ Prise en compte des observations de la MISE 30, de l’OTI B1 14/09/2012 SPAO OBLA BRIQ Prise en compte des remarques de la MOEG Indice Date Etabli par Vérifié par Validé par Descriptions Format A3 Echelle SO Rub Class. 16. 01 Dossier DLE Géo-localisation X-Y-Z Nbre de pages 19 Phase Zone PK Discipline Type d’ouvrage Eme Less