Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal Du jeudi 25 juin 2026 à 19h30 Le 25 juin 2026 à 19 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune de Chalmazel-Jeansagnière s'est réuni sur convocation de Monsieur GOUTTEFARDE Valéry. Présents : GOUTTEFARDE...
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Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal Du jeudi 25 juin 2026 à 19h30 Le 25 juin 2026 à 19 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune de Chalmazel-Jeansagnière s'est réuni sur convocation de Monsieur GOUTTEFARDE Valéry. Présents : GOUTTEFARDE Valéry, VERDIER Séverine, VIALLON Christian, OLIVIER Jean- Pierre, VOLDOIRE Romain, BAROU Jacky, CHAZELLE Anne-Marie, TARIT Antoine, BARRAT Solène, GRANGE Stéphanie, MURAT Alexandra, BEAL Elodie Absents excusés : ROCHE Wilfrid procuration donnée à GOUTTEFARDE Valéry JACQUET Franck, CHEVALIER Marthe La secrétaire de séance : VOLDOIRE Romain ORDRE DU JOUR : Approbation du procès-verbal de la réunion de CM du 28 mai 2026 1/ Convention de mandat pour l’établissement et l’émission de la facturation par l’Office Nationale des Forêts pour des recettes issues des ventes de bois 2/ Approbation des documents de prescription pour les forêts sectionales 3/ Régularisation des écritures de transfert de la dette du SIEL à Loire Forez Agglomération 4/
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