CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
SOMMAIRE
ARTICLE PREMIER : OBJET DE LA CONSULTATION - DISPOSITIONS GÉNÉRALES 3
1.
1 - OBJET DE LA CONSULTATION 3
1.
2 - DÉCOMPOSITION EN TRANCHES ET LOTS 4
1.
3 - DURÉE DU MARCHÉ 4
1.
4 - MARCHÉ À BONS DE COMMANDE 4
ARTICLE...
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CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
SOMMAIRE
ARTICLE PREMIER : OBJET DE LA CONSULTATION - DISPOSITIONS GÉNÉRALES 3
1.
1 - OBJET DE LA CONSULTATION 3
1.
2 - DÉCOMPOSITION EN TRANCHES ET LOTS 4
1.
3 - DURÉE DU MARCHÉ 4
1.
4 - MARCHÉ À BONS DE COMMANDE 4
ARTICLE 2 : PIÈCES CONTRACTUELLES DU MARCHÉ 4
ARTICLE 3 : DÉLAIS D’EXÉCUTION OU DE LIVRAISON 4
3.
1 - DÉLAIS DE BASE 4
3.
2 - PROLONGATION DES DÉLAIS 5
ARTICLE 4 : CONDITIONS D’EXÉCUTION DES PRESTATIONS 5
ARTICLE 5 : CONSTATATION DE L’EXÉCUTION DES PRESTATIONS 6
ARTICLE 6 : MAINTENANCE ET GARANTIES DES PRESTATIONS 6
ARTICLE 7 : GARANTIES FINANCIÈRES 6
ARTICLE 8 : AVANCE 6
8.
1 - CONDITIONS DE VERSEMENT ET DE REMBOURSEMENT 6
8.
2 - GARANTIES FINANCIÈRES DE L’AVANCE 6
ARTICLE 9 : PRIX DU MARCHÉ 7
9.
1 - CARACTÉRISTIQUES DES PRIX PRATIQUÉS 7
9.
2 – PRIX DE RÈGLEMENT 7
9.
3 – VARIATION DANS LES PRIX 8
9.
4 – CLAUSE DE SAUVEGARDE 8
ARTICLE 10 : MODALITÉS DE RÈGLEMENT DES COMPTES 8
10.
1 - PRÉSENTATION DES DEMANDES DE PAIEMENTS 8
10.
2 – DÉLAI GLO
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