Conditions générales de ventes Equestrassur

SOMMAIRE EQUESTRASSUR Titre I : GENERALITES Article 1 : Les différentes garanties proposées au souscripteur pour l’assurance de l’équidé Article 2 : Définitions principales Article 3 : L’étendue territoriale Article 4 : Les Disciplines et Usages couverts... Plus

SOMMAIRE EQUESTRASSUR Titre I : GENERALITES Article 1 : Les différentes garanties proposées au souscripteur pour l’assurance de l’équidé Article 2 : Définitions principales Article 3 : L’étendue territoriale Article 4 : Les Disciplines et Usages couverts par les garanties relatives à l’assurance de l’équidé Titre II : LES GARANTIES PROPOSEES POUR L’ASSURANCE DE L’EQUIDE A. La Garantie Mortalité et Vol de l’équidé Article 5 : Les Conditions de Souscription 5. 2 Les Documents à fournir pour la Souscription Article 6 : Les Evènements couverts par la garantie Article 7 : Les Evènements exclus de la garantie Article 8 : Le Montant de la valeur indemnisée Article 9 : Obligations du souscripteur en cas de sinistre 9. 1 : Le Délai à respecter 9. 2 : Les Formalités à respecter B. La Garantie Frais de Vétérinaire de l’équidé Article 10 : Les Conditions de Souscription 10. 1 Les Equidés assurables 10. 2 Les Documents à fournir pour la Souscription Article 11 : Les Formules proposées par la Moins