Accusé de réception en préfecture 069-200040541-20260528-DECB_2026_013-AU Reçu le 12/06/2026 Etat récapitulatif des SUBVENTIONS CCSB Bureau communautaire du 28 mai 2026 Subvention 2026 Subventions Subventions Commentaires 2026 Pour mémoire proposées au 2024...
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Accusé de réception en préfecture 069-200040541-20260528-DECB_2026_013-AU Reçu le 12/06/2026 Etat récapitulatif des SUBVENTIONS CCSB Bureau communautaire du 28 mai 2026 Subvention 2026 Subventions Subventions Commentaires 2026 Pour mémoire proposées au 2024 2025 Préciser si la subvention est liée à une convention (préciser la période) inscription au vote le votées votées ainsi que les modalités d'attribution/versement BP 2026 28/05/2026 Voté le 18/12/25 Amicale du personnel de Belleville en Beaujolais et CCSB 5 000,00 € 11 929,87 € 5 000,00 € Montant de la subvention auquel il faudra ajouter la participation aux actions Fonction 020 - service Ressources Humaines 5 000,00 € 11 929,87 € 5 000,00 € 15 000,00 € Voté le 18/12/25 Triton Club Belleville 1 200,00 € 1 200,00 € 1 500,00 € A verser après validation du service Sport si la commune du siège social a versé également une subvention Voté le 18/12/25 Entente Sportive Haut Beaujolais 3 000,00 € 3 000,00 € 3 000,00 € A verser après valida
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